CEDCACE : Publications

Publications collectives


L'application du droit de la concurrence au secteur numérique (actes du colloque international organisé par le CEDCACE le 17 novembre 2016) : Revue Concurrences n° 2-2017
Articles de M. Béhar-Touchais ; F. Bien ; D. Bosco ; T. K. Cheng ; A.-S. Choné-Grimaldi ; E. Claudel ; A. P. Grunes ; L. Idot ; L. Leblond ; T. Pénard ; N. Petit ; M. E. Stucke

Sûretés et successions (actes du colloque organisé par le CEDCACE le 5 décembre 2016) : JCP N 31 mars 2017, n° 13, pp. 23-73
Articles de M. Bourassin, V. Brémond, C. Gijsbers, C. Goldie-Genicon, C. Grare-Didier, M. Grimaldi, N. Levillain, S. Piédelièvre et F. Sauvage

La place du juge dans la réforme du droit des contrats, actes du colloque organisé par le CEDCACE et le TGI de Nanterre le 4 octobre 2016, Petites affiches 30 décembre 2016
Articles de G. Meunier, M. Bourassin, V. Champ, O. Herrnberger, R. Pihéry, J.-L. Thaumiaux

Réponse du CEDCACE à la consultation publique relative à l'avant-projet de loi Réforme de la responsabilité civile du 29 avril 2016


Réponse du CEDCACE à la consultation publique relative au projet d'ordonnance du 25 février 2015 portant réforme du régime général et de la preuve des obligations



Le secret d'affaires
, par L. Leblond, D. Martin et S. Raimond, Petites affiches 31 juillet 2015, n° 152

Publications individuelles


Voies d'exécution, par D. Lebeau, G. Couchez, Sirey, 12e éd., 2017
Droit des sûretés, par M. Bourassin, V. Brémond et M.-N. Jobard-Bachellier, Sirey, 5e éd., 2016
Droit commercial, par A. Ballot-Léna et G. Decoq, Dalloz, coll. Hypercours, 6e éd., 2015
Code des procédures civiles d'exécution, par L. Raschel et L. Lauvergnat, LexisNexis, éd. 2016
La loi et le genre, dir. M. Pichard, D. Roman et S. Hennette-Vauchez, CNRS éd., 2014
Procédure civile, par X. Lagarde et G. Couchez, Sirey, 17e éd., 2014
Responsabilité civile extracontractuelle, par M. Bourassin, Archétype 82, 2e éd., 2014

PUBLICATIONS ANTERIEURES

Petites Affiches 15, 16 et 17 décembre 2015
Petites Affiches 7, 8 et 9 juillet 2014
Petites Affiches 28, 29 et 30 octobre 2013
Petites Affiches 4, 5, 6 et 7 mars 2013

  • Actes du colloque du 25 novembre 2011 « Que reste-t-il des principes traditionnels des procédures collectives face au morcellement du traitement de la défaillance ? », Revue des procédures collectives mai 2012 n°3, Dossier n°12 à 21, pp. 76 - 105
  • Ouvrages coécrits par des membres du CEDCACE
M. BOURASSIN, V. BREMOND, M-N JOBARD-BACHELLIER, Droit des sûretés, Sirey, 5e éd., 2016
X. LAGARDE, G. COUCHEZ, Procédure civile, Sirey, 17e éd., 2014
G. COUCHEZ, D. LEBEAU, Voies d'exécution, Sirey, 11e éd., 2013
M-L COQUELET, A. REYGROBELLET et alii, Droit financier, Dalloz, 2011


  • Chroniques sous la responsabilité des membres du CEDCACE
V. BREMOND et J. REVEL, Recueil Dalloz (droit patrimonial de la famille) ;
M-L COQUELET, Droit des sociétés (droit commun des sociétés) ;
S. DURRANDE, Recueil Dalloz (droit des marques) ;
X. LAGARDE, RJcom. (procédure civile) et RDBF (crédit aux particuliers) ;
L. RUET, Defrénois (baux commerciaux) et Bulletin Joly Bourse (droit financier) ;
A. REYGROBELLET, RDBF (instruments financiers)

Mis à jour le 22 mai 2017